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Commissions et Panels

Commissions et Panels
Réunion de la Commission HatTrick à Nyon ©UEFA

Dix-neuf commissions participent à l'élaboration de la politique de l'UEFA sur tous les aspects du football européen.

Les commissions discutent de thèmes allant des questions médicales au statut/au transfert des joueurs en passant par l'arbitrage, les finances et les compétitions de l'UEFA, et soumettent des avis, des propositions et des recommandations au Comité exécutif de l'UEFA. Ce dernier peut déléguer certaines de ses tâches à une commission.

Les commissions et panels d'experts ont une fonction consultative, à moins que le Règlement d’organisation de l’UEFA ou tout autre règlement adopté par le Comité exécutif leur confère un pouvoir décisionnel. Les membres des commissions et des panels d'experts sont désignés pour une durée de quatre ans.

Composition, représentation et présidence
Sauf disposition contraire, les commissions de l’UEFA se composent des membres suivants :

• d’un président (en règle générale, un membre du Comité exécutif), qui représente la commission, fixe les dates des séances, est responsable de la bonne conduite des activités et fait des rapports au Comité exécutif de l’UEFA concernant les travaux de la commission ;

• d’un président suppléant (en règle générale, également un membre du Comité exécutif) ;

• du nombre de vice-présidents (en règle générale, des présidents d’associations membres de l’UEFA) et de membres ordinaires jugé nécessaire au bon fonctionnement des commissions.

Si nécessaire, le Comité exécutif peut coopter des membres supplémentaires (n'ayant pas de droit de vote) dans une commission. Une association membre de l’UEFA ne peut pas être représentée par plus d’un membre au sein d’une commission (à l’exception des membres cooptés et des membres de la Commission des compétitions interclubs). Chaque association membre de l’UEFA a au moins deux représentants au sein de l’ensemble des commissions de l’UEFA.

En l’absence du président de la commission ou si celui-ci ne peut participer à une séance ou à une partie de séance en raison d’un conflit d’intérêts, le président suppléant le remplace. Si, pour l’une de ces raisons, le président suppléant ne peut remplacer le président de la commission, le vice-président le plus haut placé disponible assume cette tâche.

Les commissions permanentes de l'UEFA sont :

• Commission des compétitions interclubs

• Commission des licences aux clubs

• Commission de développement et d’assistance technique

• Commission du fair-play et de la responsabilité sociale

• Commission des finances

• Commission du football

• Commission du futsal et du football de plage

• Commission HatTrick

• Commission juridique

• Commission de conseil en marketing

• Commission des médias

• Commission médicale

• Commission des associations nationales

• Commission des compétitions pour équipes nationales

• Commission sur le statut, le transfert et les agents de joueurs et sur les agents de matches

• Commission des stades et de la sécurité

• Commission médicale

• Commission sur le statut, le transfert et les agents de joueurs et sur les agents de matches

• Commission des arbitres

• Commission des stades et de la sécurité

• Commission du football féminin

• Commission du football junior et amateur

Panels d'experts
Les panels d'experts se composent d'un président, d'un vice-président et du nombre de membres ordinaires jugé nécessaire à leur bon fonctionnement.

Les membres des panels d'experts doivent remplir les critères suivants :

• être âgés de moins de 70 ans ;

• posséder une expérience et un savoir-faire spécifique dans le domaine concerné ;

• avoir une bonne maîtrise (écrite et orale) d'une des langues officielles de l'UEFA.

Composition, représentation et présidence
Le président et le vice-président de chaque panel d'experts sont nommés par le Comité exécutif. En l'absence du président ou si celui-ci ne peut pas participer à une séance ou à une partie de séance en raison d'un conflit d'intérêts, le vice-président le remplace. Si, pour l'une de ces raisons, le vice-président ne peut pas remplacer le président du panel, les membres présents nomment un président ad hoc au début de la séance. Le président informe régulièrement des travaux de son panel le président de la commission ou des commissions que ce panel assiste.

Panels d'esperts de l'UEFA  
• Panel des experts administratifs

• Panel antidopage

• Panel du football de base

• Panel Jira

• Panel de la Convention concernant l'arbitrage

• Panel Construction et gestion des stades